Yves Dupont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves DUPONT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Yves DUPONT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dupont (Yves, Louis)
président-directeur général de société ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Yves Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Yves Dupont
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Dupont (Yves)
adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Yves Dupont
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Henri Gaudriot
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Yves Dupont
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Henri Gaudriot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Yves Dupont
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Brice Lalonde
Groupe:
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Dupont (Yves, François, René)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Dupont (Yves)
président de section au conseil général vétérinaire ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dupont (Yves)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil général vétérinaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dupont (Yves, Paul, Gustave)
Belgique
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1995 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
10 Février 199610/02/1996
De: Dupont (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle
université de Caen
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
18 Janvier 199618/01/1996
De: Dupont (Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Dupont (Yves)
contrôleur général vétérinaire
Objet:
pour assurer le contrôle des moyens des laboratoires pour certains types d'analyses des eaux
Remplace:M. Delouis (Jacques)
désignation
24 Avril 199424/04/1994
De: Dupont (Yves)
gendarme; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Dupont (Yves)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
à la première section (Santé, protection des animaux et environnement) du conseil général vétérinaire afin d'en assurer la présidence et la coordination des travaux
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Dupont (Yves)
Objet:
pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1993
par ordre de mérite
promotion
03 Décembre 199203/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.